MOULET FABRICE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
MOULET FABRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2011, identifié par le SIREN 533 919 338. Son siège social est situé Ld Lagrave, 81700 Puylaurens. MOULET FABRICE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de MOULET FABRICE
INSEE- Dénomination
- MOULET FABRICE
- SIREN
- 533 919 338
- SIRET (siège)
- 533 919 338 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR33533919338Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 533 919 338
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 juillet 2011
- Siège social
- LD LAGRAVE, 81700, PUYLAURENS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOULET FABRICE
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de MOULET FABRICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 81700 PUYLAURENSSiègeActif
533 919 338 00012 · ouvert le 01 juillet 2011 · NAF 0111Z
Conformité de MOULET FABRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOULET FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOULET FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOULET FABRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2011
Questions fréquentes sur MOULET FABRICE
Quel est le numéro SIREN de MOULET FABRICE ?
Le numéro SIREN de MOULET FABRICE est 533 919 338. Le SIRET de son siège social est 533 919 338 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33533919338.
Où se situe le siège social de MOULET FABRICE ?
Le siège social de MOULET FABRICE est situé Ld Lagrave, 81700 Puylaurens.
MOULET FABRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOULET FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOULET FABRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOULET FABRICE.
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