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MOULETTE PASCAL

Active
Siren481 352 888Entrepreneur individuel69730 GENAYCréée le 01 février 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 481 352 888, MOULETTE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er février 2005. Son siège social est situé 180 rue des Joncheres, 69730 Genay. L'entreprise déclare le code NAF 8559A comme activité principale.

Fiche d'identité de MOULETTE PASCAL

Dénomination
MOULETTE PASCAL
SIREN
481 352 888
SIRET (siège)
481 352 888 00038
N° TVA intracommunautaire
FR82481352888Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 481 352 888
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559A
Date de création
01 février 2005
Siège social
180 RUE DES JONCHERES, 69730, GENAY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MOULETTE PASCAL

Formation continue d'adultes

Finances de MOULETTE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOULETTE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOULETTE PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 69730 GENAYSiègeActif

    481 352 888 00038 · ouvert le 01 septembre 2015 · NAF 8559A

  • 13001 MARSEILLEFermé

    481 352 888 00012 · ouvert le 01 février 2005 · NAF 741G

  • 69007 LYONFermé

    481 352 888 00020 · ouvert le 15 octobre 2005 · NAF 741G

Documents juridiques de MOULETTE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOULETTE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOULETTE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOULETTE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOULETTE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOULETTE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOULETTE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2005

Questions fréquentes sur MOULETTE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MOULETTE PASCAL ?

Le numéro SIREN de MOULETTE PASCAL est 481 352 888. Le SIRET de son siège social est 481 352 888 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82481352888.

Où se situe le siège social de MOULETTE PASCAL ?

Le siège social de MOULETTE PASCAL est situé 180 rue des Joncheres, 69730 Genay.

MOULETTE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOULETTE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOULETTE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOULETTE PASCAL.

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