MOULIN BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MOULIN BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 mai 1992 sous le numéro SIREN 387 865 819. Elle est domiciliée 15 rue Boissy d'Anglas, 07800 La Voulte-sur-Rhone. L'entreprise déclare le code NAF 5510Z comme activité principale.
Fiche d'identité de MOULIN BERNARD
INSEE- Dénomination
- MOULIN BERNARD
- SIREN
- 387 865 819
- SIRET (siège)
- 387 865 819 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR19387865819Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 387 865 819
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5510Z
- Date de création
- 22 mai 1992
- Siège social
- 15 RUE BOISSY D'ANGLAS, 07800, LA VOULTE-SUR-RHONE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOULIN BERNARD
RESTAURANT HOTEL
Finances de MOULIN BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOULIN BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de MOULIN BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 07800 LA VOULTE-SUR-RHONESiègeActif
387 865 819 00016 · ouvert le 22 mai 1992 · NAF 5510Z
Documents juridiques de MOULIN BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOULIN BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOULIN BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOULIN BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOULIN BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOULIN BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOULIN BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 mai 1992
Questions fréquentes sur MOULIN BERNARD
Quel est le numéro SIREN de MOULIN BERNARD ?
Le numéro SIREN de MOULIN BERNARD est 387 865 819. Le SIRET de son siège social est 387 865 819 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19387865819.
Où se situe le siège social de MOULIN BERNARD ?
Le siège social de MOULIN BERNARD est situé 15 rue Boissy d'Anglas, 07800 La Voulte-sur-Rhone.
MOULIN BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, MOULIN BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mai 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOULIN BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOULIN BERNARD.
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