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MOULIN BERNARD

Active
Siren809 396 310Entrepreneur individuel69690 COURZIEUCréée le 01 février 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 809 396 310, MOULIN BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er février 2015. Son siège social est situé Le Georges, 69690 Courzieu. L'entreprise déclare le code NAF 0149Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOULIN BERNARD

Dénomination
MOULIN BERNARD
SIREN
809 396 310
SIRET (siège)
809 396 310 00025
N° TVA intracommunautaire
FR67809396310Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 809 396 310
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 février 2015
Siège social
LE GEORGES, 69690, COURZIEU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOULIN BERNARD

Élevage d'autres animaux

Finances de MOULIN BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOULIN BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOULIN BERNARD

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 69690 COURZIEUSiègeActif

    809 396 310 00025 · ouvert le 25 juin 2016 · NAF 0149Z

  • 69690 COURZIEUActif

    809 396 310 00017 · ouvert le 01 février 2015 · NAF 6820A

Documents juridiques de MOULIN BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOULIN BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOULIN BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOULIN BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOULIN BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOULIN BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOULIN BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2015

Questions fréquentes sur MOULIN BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MOULIN BERNARD ?

Le numéro SIREN de MOULIN BERNARD est 809 396 310. Le SIRET de son siège social est 809 396 310 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67809396310.

Où se situe le siège social de MOULIN BERNARD ?

Le siège social de MOULIN BERNARD est situé Le Georges, 69690 Courzieu.

MOULIN BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MOULIN BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOULIN BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOULIN BERNARD.

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