949 921 241
Active6920Z · Activités comptables
- Effectif
- 1tranche Sirene
Fiche d'identité de 949 921 241
INSEE- Dénomination
- 949 921 241
- SIREN
- 949 921 241
- SIRET (siège)
- 949 921 241 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR56949921241Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 949 921 241
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6920Z - Activités comptables
- Date de création
- -
- Effectif
- 1
- Siège social
- LYON 3E ARRONDISSEMENT
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 949 921 241
Fabrication de bijoux fantaisie
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Dirigeants et représentants de 949 921 241
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 949 921 241
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- LYON 3E ARRONDISSEMENTSiègeActif
949 921 241 00038 · ouvert le 14 septembre 2023 · NAF 8211Z
- Aiguebelette-le-LacActif
949 921 241 00020 · ouvert le 29 novembre 2023 · NAF 5520Z
- LYON 3E ARRONDISSEMENTFermé
949 921 241 00012 · ouvert le 16 mars 2023 · NAF 6920Z
Documents juridiques de 949 921 241
INPI2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 949 921 241
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 949 921 241. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant 949 921 241 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de 949 921 241 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 949 921 241
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
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