MOULIN DAMIEN
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
MOULIN DAMIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2012 sous le numéro SIREN 538 956 780. Son siège social est situé 453 rue de l’Isle, 50620 Tribehou. MOULIN DAMIEN relève du secteur élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de MOULIN DAMIEN
INSEE- Dénomination
- MOULIN DAMIEN
- SIREN
- 538 956 780
- SIRET (siège)
- 538 956 780 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR50538956780Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 956 780
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 01 janvier 2012
- Siège social
- 453 RUE DE L’ISLE, 50620, TRIBEHOU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOULIN DAMIEN
Élevage d'autres animaux
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Établissements de MOULIN DAMIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 50620 TRIBEHOUSiègeActif
538 956 780 00018 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 0149Z
Conformité de MOULIN DAMIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOULIN DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOULIN DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOULIN DAMIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2012
Questions fréquentes sur MOULIN DAMIEN
Quel est le numéro SIREN de MOULIN DAMIEN ?
Le numéro SIREN de MOULIN DAMIEN est 538 956 780. Le SIRET de son siège social est 538 956 780 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50538956780.
Où se situe le siège social de MOULIN DAMIEN ?
Le siège social de MOULIN DAMIEN est situé 453 rue de l’Isle, 50620 Tribehou.
MOULIN DAMIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, MOULIN DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOULIN DAMIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOULIN DAMIEN.
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