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MOULIN DE BRUN

Active
Siren433 850 526SCI34830 CLAPIERSCréée le 15 décembre 2000

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
200 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 433 850 526, MOULIN DE BRUN est une SCI créée le 15 décembre 2000. Son siège social est situé 13 rue de la Source, 34830 Clapiers. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). YVES BAEZA exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de MOULIN DE BRUN

Dénomination
MOULIN DE BRUN
SIREN
433 850 526
SIRET (siège)
433 850 526 00032
N° TVA intracommunautaire
FR61433850526Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 850 526
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
15 décembre 2000
Siège social
13 RUE DE LA SOURCE, 34830, CLAPIERS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MOULIN DE BRUN

L'ACQUISITION, PAR VOIE D'APPORT OU D'ACHAT, LA PROPRIETE, LA MISE EN VALEUR, LA TRANSFORMATION, L'AMENAGEMENT, L'ADMINISTRATION ET LA LOCATION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS.

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Finances de MOULIN DE BRUN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de MOULIN DE BRUN

YB

YVES BAEZA

Gérant

Depuis la création (15 décembre 2000) · 25 ans

Établissements de MOULIN DE BRUN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 34830 CLAPIERSSiègeActif

    433 850 526 00032 · ouvert le 15 décembre 2000 · NAF 6820B

  • 34000 MONTPELLIERFermé

    433 850 526 00016 · ouvert le 06 décembre 2000 · NAF 702C

  • 34000 MONTPELLIERFermé

    433 850 526 00024 · ouvert le 31 janvier 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de MOULIN DE BRUN

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 25 mars 2009

  • Acte

Dépôt du 16 octobre 2003

  • Acte

Dépôt du 29 septembre 2003

  • Acte

Dépôt du 18 septembre 2001

  • Acte

Dépôt du 10 avril 2001

  • Acte

Dépôt du 06 avril 2001

  • Acte

Dépôt du 07 mars 2001

  • Acte

Dépôt du 15 décembre 2000

  • Acte

Conformité de MOULIN DE BRUN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOULIN DE BRUN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent MOULIN DE BRUN. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOULIN DE BRUN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOULIN DE BRUN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 2000

Questions fréquentes sur MOULIN DE BRUN

Quel est le numéro SIREN de MOULIN DE BRUN ?

Le numéro SIREN de MOULIN DE BRUN est 433 850 526. Le SIRET de son siège social est 433 850 526 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61433850526.

Qui dirige MOULIN DE BRUN ?

MOULIN DE BRUN est dirigée par YVES BAEZA, gérant.

Où se situe le siège social de MOULIN DE BRUN ?

Le siège social de MOULIN DE BRUN est situé 13 rue de la Source, 34830 Clapiers.

MOULIN DE BRUN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOULIN DE BRUN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOULIN DE BRUN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOULIN DE BRUN.