Moulin Lois
Active7111Z · Activités d'architecture
Moulin Lois est un entrepreneur individuel immatriculé le 21 octobre 2025 sous le numéro SIREN 992 939 967. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 ALL des Lauriers, 60500 Chantilly. Elle exerce une activité de activités d'architecture (code NAF 7111Z).
Fiche d'identité de Moulin Lois
INSEE- Dénomination
- Moulin Lois
- SIREN
- 992 939 967
- SIRET (siège)
- 992 939 967 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR62992939967Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 992 939 967
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 octobre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 21 octobre 2025
- Siège social
- 1 ALL des Lauriers, 60500, Chantilly
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de Moulin Lois
Activité d'Architecte D.E., dessin architecturaux & design, conception architecturale & design, formation relative à l'architecture, réalisations, suivis de chantier, etc...
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Établissements de Moulin Lois
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 60500 ChantillySiègeActif
992 939 967 00012 · ouvert le 03 octobre 2025 · NAF 7111Z
Conformité de Moulin Lois
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Moulin Lois. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de Moulin Lois n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de Moulin Lois
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 octobre 2025
Questions fréquentes sur Moulin Lois
Quel est le numéro SIREN de Moulin Lois ?
Le numéro SIREN de Moulin Lois est 992 939 967. Le SIRET de son siège social est 992 939 967 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62992939967.
Où se situe le siège social de Moulin Lois ?
Le siège social de Moulin Lois est situé 1 ALL des Lauriers, 60500 Chantilly.
Moulin Lois est-elle toujours en activité ?
Oui, Moulin Lois est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Moulin Lois est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Moulin Lois.
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