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MOULIN MARCEL

Active
Siren331 864 439Entrepreneur individuel07700 BOURG-SAINT-ANDEOLCréée le 01 janvier 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOULIN MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1985 sous le numéro SIREN 331 864 439. Son siège social est situé Cousignac 07, 07700 Bourg-Saint-Andeol. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9609Z.

Fiche d'identité de MOULIN MARCEL

Dénomination
MOULIN MARCEL
SIREN
331 864 439
SIRET (siège)
331 864 439 00012
N° TVA intracommunautaire
FR73331864439Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 864 439
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
01 janvier 1985
Siège social
COUSIGNAC 07, 07700, BOURG-SAINT-ANDEOL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOULIN MARCEL

Autres services personnels n.c.a.

Finances de MOULIN MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOULIN MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOULIN MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07700 BOURG-SAINT-ANDEOLSiègeActif

    331 864 439 00012 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 9609Z

Documents juridiques de MOULIN MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOULIN MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOULIN MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOULIN MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOULIN MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOULIN MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOULIN MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1985

Questions fréquentes sur MOULIN MARCEL

Quel est le numéro SIREN de MOULIN MARCEL ?

Le numéro SIREN de MOULIN MARCEL est 331 864 439. Le SIRET de son siège social est 331 864 439 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73331864439.

Où se situe le siège social de MOULIN MARCEL ?

Le siège social de MOULIN MARCEL est situé Cousignac 07, 07700 Bourg-Saint-Andeol.

MOULIN MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOULIN MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOULIN MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOULIN MARCEL.

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