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MOULIN SEBASTIEN

Active
Siren503 248 486Entrepreneur individuel26700 PIERRELATTECréée le 29 mai 1979

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

MOULIN SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 mai 1979, identifié par le SIREN 503 248 486. Elle est domiciliée Che de Beauplan, 26700 Pierrelatte. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de MOULIN SEBASTIEN

Dénomination
MOULIN SEBASTIEN
SIREN
503 248 486
SIRET (siège)
503 248 486 00022
N° TVA intracommunautaire
FR28503248486Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 248 486
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
29 mai 1979
Siège social
CHE DE BEAUPLAN, 26700, PIERRELATTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOULIN SEBASTIEN

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de MOULIN SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26700 PIERRELATTESiègeActif

    503 248 486 00022 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 0111Z

Conformité de MOULIN SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOULIN SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOULIN SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOULIN SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 mai 1979

Questions fréquentes sur MOULIN SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de MOULIN SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de MOULIN SEBASTIEN est 503 248 486. Le SIRET de son siège social est 503 248 486 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28503248486.

Où se situe le siège social de MOULIN SEBASTIEN ?

Le siège social de MOULIN SEBASTIEN est situé Che de Beauplan, 26700 Pierrelatte.

MOULIN SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOULIN SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mai 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOULIN SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOULIN SEBASTIEN.