MOULIN SEBASTIEN
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
MOULIN SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 mai 1979, identifié par le SIREN 503 248 486. Elle est domiciliée Che de Beauplan, 26700 Pierrelatte. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de MOULIN SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- MOULIN SEBASTIEN
- SIREN
- 503 248 486
- SIRET (siège)
- 503 248 486 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR28503248486Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 503 248 486
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 29 mai 1979
- Siège social
- CHE DE BEAUPLAN, 26700, PIERRELATTE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOULIN SEBASTIEN
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de MOULIN SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26700 PIERRELATTESiègeActif
503 248 486 00022 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 0111Z
Conformité de MOULIN SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOULIN SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOULIN SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOULIN SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 mai 1979
Questions fréquentes sur MOULIN SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de MOULIN SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de MOULIN SEBASTIEN est 503 248 486. Le SIRET de son siège social est 503 248 486 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28503248486.
Où se situe le siège social de MOULIN SEBASTIEN ?
Le siège social de MOULIN SEBASTIEN est situé Che de Beauplan, 26700 Pierrelatte.
MOULIN SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, MOULIN SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mai 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOULIN SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOULIN SEBASTIEN.
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