MOULIN SEBASTIEN
Active5320Z · Autres activités de poste et de courrier
MOULIN SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 novembre 2015 sous le numéro SIREN 814 610 440. Elle est domiciliée 29 rue Collomb, 69500 Bron. Son activité principale est autres activités de poste et de courrier (code NAF 5320Z).
Fiche d'identité de MOULIN SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- MOULIN SEBASTIEN
- SIREN
- 814 610 440
- SIRET (siège)
- 814 610 440 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR43814610440Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 814 610 440
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5320Z - Autres activités de poste et de courrier
- Date de création
- 20 novembre 2015
- Siège social
- 29 RUE COLLOMB, 69500, BRON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOULIN SEBASTIEN
Autres activités de poste et de courrier
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Établissements de MOULIN SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69500 BRONSiègeActif
814 610 440 00012 · ouvert le 20 novembre 2015 · NAF 5320Z
Conformité de MOULIN SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOULIN SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOULIN SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOULIN SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 novembre 2015
Questions fréquentes sur MOULIN SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de MOULIN SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de MOULIN SEBASTIEN est 814 610 440. Le SIRET de son siège social est 814 610 440 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43814610440.
Où se situe le siège social de MOULIN SEBASTIEN ?
Le siège social de MOULIN SEBASTIEN est situé 29 rue Collomb, 69500 Bron.
MOULIN SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, MOULIN SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 novembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOULIN SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOULIN SEBASTIEN.
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