MOULINOT STEPHANE

Active

Siren798 474 391Entrepreneur individuel89380 APPOIGNYCréée le 12 novembre 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 798 474 391, MOULINOT STEPHANE est un entrepreneur individuel créé le 12 novembre 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 rue Chatel Bourgeois, 89380 Appoigny. L'entreprise déclare le code NAF 7410Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOULINOT STEPHANE

INSEE

Dénomination: MOULINOT STEPHANE
SIREN: 798 474 391
SIRET (siège): 798 474 391 00017
N° TVA intracommunautaire: FR37798474391Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 798 474 391
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7410Z
Date de création: 12 novembre 2013
Siège social: 23 RUE CHATEL BOURGEOIS, 89380, APPOIGNY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MOULINOT STEPHANE

Activités spécialisées de design

Finances de MOULINOT STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOULINOT STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOULINOT STEPHANE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

89380 APPOIGNYSiègeActif
798 474 391 00017 · ouvert le 12 novembre 2013 · NAF 7410Z

Documents juridiques de MOULINOT STEPHANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOULINOT STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOULINOT STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOULINOT STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOULINOT STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOULINOT STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOULINOT STEPHANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 12 novembre 2013

Questions fréquentes sur MOULINOT STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de MOULINOT STEPHANE ?

Le numéro SIREN de MOULINOT STEPHANE est 798 474 391. Le SIRET de son siège social est 798 474 391 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37798474391.

Où se situe le siège social de MOULINOT STEPHANE ?

Le siège social de MOULINOT STEPHANE est situé 23 rue Chatel Bourgeois, 89380 Appoigny.