CheckersProcédures

MOULLE PASCAL

Active
Siren538 987 710Entrepreneur individuel45430 BOUCréée le 09 janvier 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 538 987 710, MOULLE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 9 janvier 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve 27 sentier d'Alboeuf, 45430 Bou. L'entreprise déclare le code NAF 4391B comme activité principale.

Fiche d'identité de MOULLE PASCAL

Dénomination
MOULLE PASCAL
SIREN
538 987 710
SIRET (siège)
538 987 710 00018
N° TVA intracommunautaire
FR11538987710Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 987 710
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4391B
Date de création
09 janvier 2012
Siège social
27 SENTIER D'ALBOEUF, 45430, BOU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOULLE PASCAL

COUVERTURE

Finances de MOULLE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOULLE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOULLE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45430 BOUSiègeActif

    538 987 710 00018 · ouvert le 09 janvier 2012 · NAF 4391B

Documents juridiques de MOULLE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOULLE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOULLE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOULLE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOULLE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOULLE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOULLE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 janvier 2012

Questions fréquentes sur MOULLE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MOULLE PASCAL ?

Le numéro SIREN de MOULLE PASCAL est 538 987 710. Le SIRET de son siège social est 538 987 710 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11538987710.

Où se situe le siège social de MOULLE PASCAL ?

Le siège social de MOULLE PASCAL est situé 27 sentier d'Alboeuf, 45430 Bou.

MOULLE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOULLE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOULLE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOULLE PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises travaux de couverture par éléments

Toutes les entreprises avec le code NAF 4391B

Entreprises à Bou

Toutes les entreprises à Bou