MOULY FRANCIS
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
MOULY FRANCIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 1996 sous le numéro SIREN 411 514 714. Le siège social de l'entreprise se trouve Bosfranc, 19270 Sainte-Fereole. MOULY FRANCIS relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).
Fiche d'identité de MOULY FRANCIS
INSEE- Dénomination
- MOULY FRANCIS
- SIREN
- 411 514 714
- SIRET (siège)
- 411 514 714 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR31411514714Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 514 714
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 01 juin 1996
- Siège social
- BOSFRANC, 19270, SAINTE-FEREOLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOULY FRANCIS
Elevage d'autres bovins et de buffles
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Établissements de MOULY FRANCIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 19270 SAINTE-FEREOLESiègeActif
411 514 714 00012 · ouvert le 01 juin 1996 · NAF 0142Z
Conformité de MOULY FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOULY FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOULY FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOULY FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 1996
Questions fréquentes sur MOULY FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de MOULY FRANCIS ?
Le numéro SIREN de MOULY FRANCIS est 411 514 714. Le SIRET de son siège social est 411 514 714 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31411514714.
Où se situe le siège social de MOULY FRANCIS ?
Le siège social de MOULY FRANCIS est situé Bosfranc, 19270 Sainte-Fereole.
MOULY FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, MOULY FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOULY FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOULY FRANCIS.
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