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MOULY SEBASTIEN

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Siren538 666 124Entrepreneur individuel63240 MONT-DORECréée le 19 décembre 2011

6820A · Location de logements

Enregistré sous le numéro SIREN 538 666 124, MOULY SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 19 décembre 2011. Son siège social est situé 3 av Foch, 63240 Mont-Dore. MOULY SEBASTIEN relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de MOULY SEBASTIEN

Dénomination
MOULY SEBASTIEN
SIREN
538 666 124
SIRET (siège)
538 666 124 00010
N° TVA intracommunautaire
FR15538666124Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 666 124
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
19 décembre 2011
Siège social
3 AV FOCH, 63240, MONT-DORE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOULY SEBASTIEN

Location de logements

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Établissements de MOULY SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63240 MONT-DORESiègeActif

    538 666 124 00010 · ouvert le 19 décembre 2011 · NAF 6820A

Conformité de MOULY SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOULY SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOULY SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOULY SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 décembre 2011

Questions fréquentes sur MOULY SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de MOULY SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de MOULY SEBASTIEN est 538 666 124. Le SIRET de son siège social est 538 666 124 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15538666124.

Où se situe le siège social de MOULY SEBASTIEN ?

Le siège social de MOULY SEBASTIEN est situé 3 av Foch, 63240 Mont-Dore.

MOULY SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOULY SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOULY SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOULY SEBASTIEN.