Checkers

MOUMENE Ameur

Active
Siren949 326 391Entrepreneur individuel31140 Pechbonnieu

8121Z · Nettoyage courant des bâtiments

Documents

MOUMENE Ameur est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 949 326 391. Elle est domiciliée 2 IMP Leonard de Vinci, 31140 Pechbonnieu. Elle exerce une activité de nettoyage courant des bâtiments (code NAF 8121Z).

Fiche d'identité de MOUMENE Ameur

Dénomination
MOUMENE Ameur
SIREN
949 326 391
SIRET (siège)
949 326 391 00016
N° TVA intracommunautaire
FR15949326391Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 949 326 391
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z - Nettoyage courant des bâtiments
Date de création
-
Siège social
2 IMP Leonard de Vinci, 31140, Pechbonnieu
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUMENE Ameur

Multi services

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de MOUMENE Ameur

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31140 PechbonnieuSiègeActif

    949 326 391 00016 · ouvert le 03 mars 2023 · NAF 5320Z

Documents juridiques de MOUMENE Ameur

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 février 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de MOUMENE Ameur

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUMENE Ameur. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUMENE Ameur n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOUMENE Ameur

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-11-26 · Début d'activité : 2024-11-20

  1. création

Questions fréquentes sur MOUMENE Ameur

Quel est le numéro SIREN de MOUMENE Ameur ?

Le numéro SIREN de MOUMENE Ameur est 949 326 391. Le SIRET de son siège social est 949 326 391 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15949326391.

Où se situe le siège social de MOUMENE Ameur ?

Le siège social de MOUMENE Ameur est situé 2 IMP Leonard de Vinci, 31140 Pechbonnieu.

MOUMENE Ameur est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUMENE Ameur est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUMENE Ameur est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUMENE Ameur.