MOUNIER BERNARD
Active6831Z · Agences immobilières
MOUNIER BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 janvier 2009 sous le numéro SIREN 510 278 880. Son siège social est situé 1 Pl de l'Hotel de Ville, 42400 Saint-Chamond. Son activité principale est agences immobilières (code NAF 6831Z).
Fiche d'identité de MOUNIER BERNARD
INSEE- Dénomination
- MOUNIER BERNARD
- SIREN
- 510 278 880
- SIRET (siège)
- 510 278 880 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR15510278880Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 510 278 880
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6831Z - Agences immobilières
- Date de création
- 09 janvier 2009
- Siège social
- 1 PL DE L'HOTEL DE VILLE, 42400, SAINT-CHAMOND
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MOUNIER BERNARD
Agences immobilières
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Établissements de MOUNIER BERNARD
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 42400 SAINT-CHAMONDSiègeActif
510 278 880 00024 · ouvert le 28 mai 2010 · NAF 6831Z
- 42400 SAINT-CHAMONDActif
510 278 880 00016 · ouvert le 09 janvier 2009 · NAF 7112B
Conformité de MOUNIER BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUNIER BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUNIER BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUNIER BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 janvier 2009
Questions fréquentes sur MOUNIER BERNARD
Quel est le numéro SIREN de MOUNIER BERNARD ?
Le numéro SIREN de MOUNIER BERNARD est 510 278 880. Le SIRET de son siège social est 510 278 880 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15510278880.
Où se situe le siège social de MOUNIER BERNARD ?
Le siège social de MOUNIER BERNARD est situé 1 Pl de l'Hotel de Ville, 42400 Saint-Chamond.
MOUNIER BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUNIER BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUNIER BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUNIER BERNARD.
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