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MOUNIER GERARD

Active
Siren394 512 669Entrepreneur individuel42660 SAINT-ROMAIN-LES-ATHEUXCréée le 01 avril 1994

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

MOUNIER GERARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1994, identifié par le SIREN 394 512 669. Elle est domiciliée Le Farget, 42660 Saint-Romain-les-Atheux. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de MOUNIER GERARD

Dénomination
MOUNIER GERARD
SIREN
394 512 669
SIRET (siège)
394 512 669 00018
N° TVA intracommunautaire
FR85394512669Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 512 669
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 avril 1994
Siège social
LE FARGET, 42660, SAINT-ROMAIN-LES-ATHEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUNIER GERARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de MOUNIER GERARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 42660 SAINT-ROMAIN-LES-ATHEUXSiègeFermé

    394 512 669 00018 · ouvert le 01 avril 1994 · NAF 0111Z

Conformité de MOUNIER GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUNIER GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUNIER GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOUNIER GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1994

Questions fréquentes sur MOUNIER GERARD

Quel est le numéro SIREN de MOUNIER GERARD ?

Le numéro SIREN de MOUNIER GERARD est 394 512 669. Le SIRET de son siège social est 394 512 669 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85394512669.

Où se situe le siège social de MOUNIER GERARD ?

Le siège social de MOUNIER GERARD est situé Le Farget, 42660 Saint-Romain-les-Atheux.

MOUNIER GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUNIER GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUNIER GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUNIER GERARD.

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