MOUNIER JEAN-PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 842 282 238, MOUNIER JEAN-PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 2018. Son siège social est situé rue des Sainfoins 499 rue Sainfoins, 16590 Brie. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.
Fiche d'identité de MOUNIER JEAN-PASCAL
INSEE- Dénomination
- MOUNIER JEAN-PASCAL
- SIREN
- 842 282 238
- SIRET (siège)
- 842 282 238 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR24842282238Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 842 282 238
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 01 septembre 2018
- Siège social
- RUE DES SAINFOINS 499 RUE SAINFOINS, 16590, BRIE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUNIER JEAN-PASCAL
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de MOUNIER JEAN-PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOUNIER JEAN-PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOUNIER JEAN-PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 16590 BRIESiègeActif
842 282 238 00018 · ouvert le 01 septembre 2018 · NAF 0111Z
Documents juridiques de MOUNIER JEAN-PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOUNIER JEAN-PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUNIER JEAN-PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOUNIER JEAN-PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUNIER JEAN-PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUNIER JEAN-PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOUNIER JEAN-PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 2018
Questions fréquentes sur MOUNIER JEAN-PASCAL
Quel est le numéro SIREN de MOUNIER JEAN-PASCAL ?
Le numéro SIREN de MOUNIER JEAN-PASCAL est 842 282 238. Le SIRET de son siège social est 842 282 238 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24842282238.
Où se situe le siège social de MOUNIER JEAN-PASCAL ?
Le siège social de MOUNIER JEAN-PASCAL est situé rue des Sainfoins 499 rue Sainfoins, 16590 Brie.
MOUNIER JEAN-PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUNIER JEAN-PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUNIER JEAN-PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUNIER JEAN-PASCAL.
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