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MOUNIER PASCAL

Active
Siren521 912 790Entrepreneur individuel69006 LYON 6E ARRONDISSEMENTCréée le 06 mars 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 521 912 790, MOUNIER PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 6 mars 2009. Elle est domiciliée 76 rue Bossuet Studea Massena, 69006 Lyon 6e Arrondissement. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de MOUNIER PASCAL

Dénomination
MOUNIER PASCAL
SIREN
521 912 790
SIRET (siège)
521 912 790 00016
N° TVA intracommunautaire
FR78521912790Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 521 912 790
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
06 mars 2009
Siège social
76 RUE BOSSUET STUDEA MASSENA, 69006, LYON 6E ARRONDISSEMENT
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MOUNIER PASCAL

Location de logements

Finances de MOUNIER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUNIER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUNIER PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 69006 LYON 6E ARRONDISSEMENTSiègeActif

    521 912 790 00016 · ouvert le 06 mars 2009 · NAF 6820A

  • 74330 EPAGNY METZ-TESSYFermé

    521 912 790 00024 · ouvert le 01 avril 2017 · NAF 7022Z

  • 74400 Chamonix-Mont-BlancFermé

    521 912 790 00032 · ouvert le 24 avril 2019 · NAF 6820A

Documents juridiques de MOUNIER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUNIER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUNIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUNIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUNIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUNIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUNIER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 mars 2009

Questions fréquentes sur MOUNIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MOUNIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de MOUNIER PASCAL est 521 912 790. Le SIRET de son siège social est 521 912 790 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78521912790.

Où se situe le siège social de MOUNIER PASCAL ?

Le siège social de MOUNIER PASCAL est situé 76 rue Bossuet Studea Massena, 69006 Lyon 6e Arrondissement.

MOUNIER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUNIER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUNIER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUNIER PASCAL.

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