MOUQUET HUBERT
Active0220Z · Exploitation forestière
Enregistré sous le numéro SIREN 531 249 191, MOUQUET HUBERT est un entrepreneur individuel créé le 15 mars 2011. Elle est domiciliée 14 Lignemare, 76660 Smermesnil. Elle exerce une activité de exploitation forestière (code NAF 0220Z).
Fiche d'identité de MOUQUET HUBERT
INSEE- Dénomination
- MOUQUET HUBERT
- SIREN
- 531 249 191
- SIRET (siège)
- 531 249 191 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR46531249191Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 531 249 191
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0220Z - Exploitation forestière
- Date de création
- 15 mars 2011
- Siège social
- 14 LIGNEMARE, 76660, SMERMESNIL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUQUET HUBERT
Exploitation forestière
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Établissements de MOUQUET HUBERT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76660 SMERMESNILSiègeActif
531 249 191 00010 · ouvert le 15 mars 2011 · NAF 0220Z
Documents juridiques de MOUQUET HUBERT
INPIConformité de MOUQUET HUBERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUQUET HUBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUQUET HUBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUQUET HUBERT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-11-13 · Début d'activité : 2011-03-15
- création
Date d'effet : 15 mars 2011
Questions fréquentes sur MOUQUET HUBERT
Quel est le numéro SIREN de MOUQUET HUBERT ?
Le numéro SIREN de MOUQUET HUBERT est 531 249 191. Le SIRET de son siège social est 531 249 191 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46531249191.
Où se situe le siège social de MOUQUET HUBERT ?
Le siège social de MOUQUET HUBERT est situé 14 Lignemare, 76660 Smermesnil.
MOUQUET HUBERT est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUQUET HUBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUQUET HUBERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUQUET HUBERT.
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