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MOUQUET HUBERT

Active
Siren531 249 191Entrepreneur individuel76660 SMERMESNILCréée le 15 mars 2011

0220Z · Exploitation forestière

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 531 249 191, MOUQUET HUBERT est un entrepreneur individuel créé le 15 mars 2011. Elle est domiciliée 14 Lignemare, 76660 Smermesnil. Elle exerce une activité de exploitation forestière (code NAF 0220Z).

Fiche d'identité de MOUQUET HUBERT

Dénomination
MOUQUET HUBERT
SIREN
531 249 191
SIRET (siège)
531 249 191 00010
N° TVA intracommunautaire
FR46531249191Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 249 191
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0220Z - Exploitation forestière
Date de création
15 mars 2011
Siège social
14 LIGNEMARE, 76660, SMERMESNIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUQUET HUBERT

Exploitation forestière

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Établissements de MOUQUET HUBERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76660 SMERMESNILSiègeActif

    531 249 191 00010 · ouvert le 15 mars 2011 · NAF 0220Z

Documents juridiques de MOUQUET HUBERT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 novembre 2015

  • Acte

Dépôt du 02 novembre 2015

  • Acte

Conformité de MOUQUET HUBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUQUET HUBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUQUET HUBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOUQUET HUBERT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-11-13 · Début d'activité : 2011-03-15

  1. création

    Date d'effet : 15 mars 2011

Questions fréquentes sur MOUQUET HUBERT

Quel est le numéro SIREN de MOUQUET HUBERT ?

Le numéro SIREN de MOUQUET HUBERT est 531 249 191. Le SIRET de son siège social est 531 249 191 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46531249191.

Où se situe le siège social de MOUQUET HUBERT ?

Le siège social de MOUQUET HUBERT est situé 14 Lignemare, 76660 Smermesnil.

MOUQUET HUBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUQUET HUBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUQUET HUBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUQUET HUBERT.