MOURAT RAPHAEL
Active4754Z · Commerce de détail d'appareils électroménagers en magasin spécialisé
MOURAT RAPHAEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 janvier 1997, identifié par le SIREN 410 278 618. Son siège social est situé 5 Grande rue, 25550 Bavans. MOURAT RAPHAEL relève du secteur commerce de détail d'appareils électroménagers en magasin spécialisé (code NAF 4754Z).
Fiche d'identité de MOURAT RAPHAEL
INSEE- Dénomination
- MOURAT RAPHAEL
- SIREN
- 410 278 618
- SIRET (siège)
- 410 278 618 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR53410278618Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 410 278 618
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4754Z - Commerce de détail d'appareils électroménagers en magasin spécialisé
- Date de création
- 02 janvier 1997
- Siège social
- 5 GRANDE RUE, 25550, BAVANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOURAT RAPHAEL
Commerce de détail d'appareils électroménagers en magasin spécialisé
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Établissements de MOURAT RAPHAEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25550 BAVANSSiègeActif
410 278 618 00013 · ouvert le 02 janvier 1997 · NAF 4754Z
Conformité de MOURAT RAPHAEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOURAT RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOURAT RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOURAT RAPHAEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 janvier 1997
Questions fréquentes sur MOURAT RAPHAEL
Quel est le numéro SIREN de MOURAT RAPHAEL ?
Le numéro SIREN de MOURAT RAPHAEL est 410 278 618. Le SIRET de son siège social est 410 278 618 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53410278618.
Où se situe le siège social de MOURAT RAPHAEL ?
Le siège social de MOURAT RAPHAEL est situé 5 Grande rue, 25550 Bavans.
MOURAT RAPHAEL est-elle toujours en activité ?
Oui, MOURAT RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOURAT RAPHAEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOURAT RAPHAEL.
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