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MOURET DANIEL

Active
Siren319 091 286Entrepreneur individuel09210 LEZAT-SUR-LEZECréée le 10 juin 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOURET DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 juin 1980, identifié par le SIREN 319 091 286. Le siège social de l'entreprise se trouve Dom d'Izarn, 09210 Lezat-sur-Leze. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3213Z.

Fiche d'identité de MOURET DANIEL

Dénomination
MOURET DANIEL
SIREN
319 091 286
SIRET (siège)
319 091 286 00033
N° TVA intracommunautaire
FR76319091286Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 319 091 286
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3213Z
Date de création
10 juin 1980
Siège social
DOM D'IZARN, 09210, LEZAT-SUR-LEZE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOURET DANIEL

Fabrication d’articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Finances de MOURET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOURET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOURET DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 09210 LEZAT-SUR-LEZESiègeActif

    319 091 286 00033 · ouvert le 01 octobre 1986 · NAF 3213Z

Documents juridiques de MOURET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOURET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOURET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOURET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOURET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOURET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOURET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 juin 1980

Questions fréquentes sur MOURET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MOURET DANIEL ?

Le numéro SIREN de MOURET DANIEL est 319 091 286. Le SIRET de son siège social est 319 091 286 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76319091286.

Où se situe le siège social de MOURET DANIEL ?

Le siège social de MOURET DANIEL est situé Dom d'Izarn, 09210 Lezat-sur-Leze.

MOURET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOURET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOURET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOURET DANIEL.

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