MOURET DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MOURET DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 2013 sous le numéro SIREN 792 992 240. Elle est domiciliée 5 All de Molene, 31770 Colomiers. Son activité principale relève du code NAF 0149Z.
Fiche d'identité de MOURET DANIEL
INSEE- Dénomination
- MOURET DANIEL
- SIREN
- 792 992 240
- SIRET (siège)
- 792 992 240 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR31792992240Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 792 992 240
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z
- Date de création
- 01 mai 2013
- Siège social
- 5 ALL DE MOLENE, 31770, COLOMIERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOURET DANIEL
Élevage d'autres animaux
Finances de MOURET DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOURET DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOURET DANIEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31770 COLOMIERSSiègeActif
792 992 240 00012 · ouvert le 01 mai 2013 · NAF 0149Z
Documents juridiques de MOURET DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOURET DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOURET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOURET DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOURET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOURET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOURET DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 2013
Questions fréquentes sur MOURET DANIEL
Quel est le numéro SIREN de MOURET DANIEL ?
Le numéro SIREN de MOURET DANIEL est 792 992 240. Le SIRET de son siège social est 792 992 240 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31792992240.
Où se situe le siège social de MOURET DANIEL ?
Le siège social de MOURET DANIEL est situé 5 All de Molene, 31770 Colomiers.
MOURET DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, MOURET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOURET DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOURET DANIEL.
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