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MOUREY PASCAL

Active
Siren811 025 725Entrepreneur individuel90300 OFFEMONTCréée le 13 avril 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUREY PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 avril 2015 sous le numéro SIREN 811 025 725. Son siège social est situé 5 rue de l'Egalite, 90300 Offemont. L'entreprise déclare le code NAF 9329Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOUREY PASCAL

Dénomination
MOUREY PASCAL
SIREN
811 025 725
SIRET (siège)
811 025 725 00029
N° TVA intracommunautaire
FR94811025725Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 811 025 725
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z
Date de création
13 avril 2015
Siège social
5 RUE DE L'EGALITE, 90300, OFFEMONT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOUREY PASCAL

Animateur de soirées, activités récréatives de loisirs

Finances de MOUREY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUREY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUREY PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 90300 OFFEMONTSiègeActif

    811 025 725 00029 · ouvert le 13 avril 2015 · NAF 9329Z

  • 90800 ARGIESANSFermé

    811 025 725 00011 · ouvert le 13 avril 2015 · NAF 9329Z

Documents juridiques de MOUREY PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 novembre 2015

  • Acte

Comptes annuels de MOUREY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUREY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUREY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUREY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUREY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUREY PASCAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-11-13 · Début d'activité : 2015-04-13

  1. création

    Date d'effet : 13 avril 2015

Questions fréquentes sur MOUREY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MOUREY PASCAL ?

Le numéro SIREN de MOUREY PASCAL est 811 025 725. Le SIRET de son siège social est 811 025 725 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94811025725.

Où se situe le siège social de MOUREY PASCAL ?

Le siège social de MOUREY PASCAL est situé 5 rue de l'Egalite, 90300 Offemont.

MOUREY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUREY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 avril 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUREY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUREY PASCAL.

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