MOURGUES JEAN PASCAL

Active

Siren795 071 844Entrepreneur individuel82110 CAZES-MONDENARDCréée le 01 août 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MOURGUES JEAN PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 2013 sous le numéro SIREN 795 071 844. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Tissac, 82110 Cazes-Mondenard. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOURGUES JEAN PASCAL

INSEE

Dénomination: MOURGUES JEAN PASCAL
SIREN: 795 071 844
SIRET (siège): 795 071 844 00018
N° TVA intracommunautaire: FR94795071844Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 795 071 844
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 01 août 2013
Siège social: LD TISSAC, 82110, CAZES-MONDENARD
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MOURGUES JEAN PASCAL

Culture de la vigne

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Finances de MOURGUES JEAN PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOURGUES JEAN PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOURGUES JEAN PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

82110 CAZES-MONDENARDSiègeActif
795 071 844 00018 · ouvert le 01 août 2013 · NAF 0121Z

Documents juridiques de MOURGUES JEAN PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de MOURGUES JEAN PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOURGUES JEAN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOURGUES JEAN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOURGUES JEAN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOURGUES JEAN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOURGUES JEAN PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 août 2013

Questions fréquentes sur MOURGUES JEAN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MOURGUES JEAN PASCAL ?

Le numéro SIREN de MOURGUES JEAN PASCAL est 795 071 844. Le SIRET de son siège social est 795 071 844 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94795071844.

Où se situe le siège social de MOURGUES JEAN PASCAL ?

Le siège social de MOURGUES JEAN PASCAL est situé Ld Tissac, 82110 Cazes-Mondenard.