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MOURLAN PATRICK

Active
Siren394 195 366Entrepreneur individuel83136 GAREOULTCréée le 25 mars 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOURLAN PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 mars 1992, identifié par le SIREN 394 195 366. Le siège social de l'entreprise se trouve 1011 Che Louis Bleriot la Bastide des Oliviers, 83136 Gareoult. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de MOURLAN PATRICK

Dénomination
MOURLAN PATRICK
SIREN
394 195 366
SIRET (siège)
394 195 366 00023
N° TVA intracommunautaire
FR37394195366Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 195 366
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
25 mars 1992
Siège social
1011 CHE LOUIS BLERIOT LA BASTIDE DES OLIVIERS, 83136, GAREOULT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOURLAN PATRICK

Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MOURLAN PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOURLAN PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOURLAN PATRICK

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83136 GAREOULTSiègeActif

    394 195 366 00023 · ouvert le 31 décembre 1992 · NAF 0121Z

  • 83590 GONFARONFermé

    394 195 366 00015 · ouvert le 25 mars 1992 · NAF 011G

Documents juridiques de MOURLAN PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOURLAN PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOURLAN PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOURLAN PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOURLAN PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOURLAN PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOURLAN PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 mars 1992

Marques déposées par MOURLAN PATRICK

MOURLAN PATRICK est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • LE ROSÉ NÉ DE LA ROSÉE…

    N° 3386494 · Déposée le 18 octobre 2005 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 18 octobre 2015

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur MOURLAN PATRICK

Quel est le numéro SIREN de MOURLAN PATRICK ?

Le numéro SIREN de MOURLAN PATRICK est 394 195 366. Le SIRET de son siège social est 394 195 366 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37394195366.

Où se situe le siège social de MOURLAN PATRICK ?

Le siège social de MOURLAN PATRICK est situé 1011 Che Louis Bleriot la Bastide des Oliviers, 83136 Gareoult.

MOURLAN PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, MOURLAN PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOURLAN PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOURLAN PATRICK.

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