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MOUROT PHILIPPE

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Siren392 910 014Entrepreneur individuel25330 SILLEY-AMANCEYCréée le 01 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 392 910 014, MOUROT PHILIPPE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1991. Son siège social est situé 7 Grande rue, 25330 Silley-Amancey. L'entreprise déclare le code NAF 0161Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOUROT PHILIPPE

Dénomination
MOUROT PHILIPPE
SIREN
392 910 014
SIRET (siège)
392 910 014 00019
N° TVA intracommunautaire
FR22392910014Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 910 014
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0161Z
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
7 GRANDE RUE, 25330, SILLEY-AMANCEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUROT PHILIPPE

moissonnage, battage

Finances de MOUROT PHILIPPE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUROT PHILIPPE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOUROT PHILIPPE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25330 SILLEY-AMANCEYSiègeActif

    392 910 014 00019 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0161Z

Documents juridiques de MOUROT PHILIPPE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 septembre 2021

  • Acte

Comptes annuels de MOUROT PHILIPPE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUROT PHILIPPE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUROT PHILIPPE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUROT PHILIPPE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUROT PHILIPPE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUROT PHILIPPE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-09-28 · Début d'activité : 2021-07-10

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur MOUROT PHILIPPE

Quel est le numéro SIREN de MOUROT PHILIPPE ?

Le numéro SIREN de MOUROT PHILIPPE est 392 910 014. Le SIRET de son siège social est 392 910 014 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22392910014.

Où se situe le siège social de MOUROT PHILIPPE ?

Le siège social de MOUROT PHILIPPE est situé 7 Grande rue, 25330 Silley-Amancey.

MOUROT PHILIPPE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUROT PHILIPPE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUROT PHILIPPE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUROT PHILIPPE.

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