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MOUROT RAPHAEL

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Siren479 949 869Entrepreneur individuel25690 PASSONFONTAINECréée le 10 janvier 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 479 949 869, MOUROT RAPHAEL est un entrepreneur individuel créé le 10 janvier 2005. Son siège social est situé rue Saint Martin, 25690 Passonfontaine. L'entreprise déclare le code NAF 0240Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOUROT RAPHAEL

Dénomination
MOUROT RAPHAEL
SIREN
479 949 869
SIRET (siège)
479 949 869 00016
N° TVA intracommunautaire
FR49479949869Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 949 869
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0240Z
Date de création
10 janvier 2005
Siège social
RUE SAINT MARTIN, 25690, PASSONFONTAINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUROT RAPHAEL

BUCHERON DEBARDEUR TRAVAUX FORESTIERS

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Finances de MOUROT RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUROT RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOUROT RAPHAEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 25690 PASSONFONTAINESiègeFermé

    479 949 869 00016 · ouvert le 10 janvier 2005 · NAF 0240Z

Documents juridiques de MOUROT RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUROT RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUROT RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUROT RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUROT RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUROT RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUROT RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 janvier 2005

Questions fréquentes sur MOUROT RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de MOUROT RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de MOUROT RAPHAEL est 479 949 869. Le SIRET de son siège social est 479 949 869 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49479949869.

Où se situe le siège social de MOUROT RAPHAEL ?

Le siège social de MOUROT RAPHAEL est situé rue Saint Martin, 25690 Passonfontaine.

MOUROT RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUROT RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUROT RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUROT RAPHAEL.

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