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MOUS JEAN LUC

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Siren791 739 766Entrepreneur individuel71120 VENDENESSE-LES-CHAROLLESCréée le 01 janvier 2013

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

MOUS JEAN LUC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2013 sous le numéro SIREN 791 739 766. Elle est domiciliée Le Bourg la Croix des Fleurs, 71120 Vendenesse-les-Charolles. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de MOUS JEAN LUC

Dénomination
MOUS JEAN LUC
SIREN
791 739 766
SIRET (siège)
791 739 766 00016
N° TVA intracommunautaire
FR01791739766Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 739 766
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
01 janvier 2013
Siège social
LE BOURG LA CROIX DES FLEURS, 71120, VENDENESSE-LES-CHAROLLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUS JEAN LUC

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de MOUS JEAN LUC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71120 VENDENESSE-LES-CHAROLLESSiègeActif

    791 739 766 00016 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 9003A

Conformité de MOUS JEAN LUC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUS JEAN LUC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUS JEAN LUC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOUS JEAN LUC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2013

Questions fréquentes sur MOUS JEAN LUC

Quel est le numéro SIREN de MOUS JEAN LUC ?

Le numéro SIREN de MOUS JEAN LUC est 791 739 766. Le SIRET de son siège social est 791 739 766 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01791739766.

Où se situe le siège social de MOUS JEAN LUC ?

Le siège social de MOUS JEAN LUC est situé Le Bourg la Croix des Fleurs, 71120 Vendenesse-les-Charolles.

MOUS JEAN LUC est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUS JEAN LUC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUS JEAN LUC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUS JEAN LUC.

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