MOUS JEAN LUC
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
MOUS JEAN LUC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2013 sous le numéro SIREN 791 739 766. Elle est domiciliée Le Bourg la Croix des Fleurs, 71120 Vendenesse-les-Charolles. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de MOUS JEAN LUC
INSEE- Dénomination
- MOUS JEAN LUC
- SIREN
- 791 739 766
- SIRET (siège)
- 791 739 766 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR01791739766Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 791 739 766
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 01 janvier 2013
- Siège social
- LE BOURG LA CROIX DES FLEURS, 71120, VENDENESSE-LES-CHAROLLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUS JEAN LUC
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de MOUS JEAN LUC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71120 VENDENESSE-LES-CHAROLLESSiègeActif
791 739 766 00016 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 9003A
Conformité de MOUS JEAN LUC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUS JEAN LUC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUS JEAN LUC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUS JEAN LUC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2013
Questions fréquentes sur MOUS JEAN LUC
Quel est le numéro SIREN de MOUS JEAN LUC ?
Le numéro SIREN de MOUS JEAN LUC est 791 739 766. Le SIRET de son siège social est 791 739 766 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01791739766.
Où se situe le siège social de MOUS JEAN LUC ?
Le siège social de MOUS JEAN LUC est situé Le Bourg la Croix des Fleurs, 71120 Vendenesse-les-Charolles.
MOUS JEAN LUC est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUS JEAN LUC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUS JEAN LUC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUS JEAN LUC.
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