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MOUSAIN MICHEL

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Siren313 946 170Entrepreneur individuel83190 OLLIOULESCréée le 01 janvier 1978

Enregistré sous le numéro SIREN 313 946 170, MOUSAIN MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1978. Elle est domiciliée Che de la Bouillonne, 83190 Ollioules. Son activité principale relève du code NAF 011D.

Fiche d'identité de MOUSAIN MICHEL

Dénomination
MOUSAIN MICHEL
SIREN
313 946 170
SIRET (siège)
313 946 170 00021
N° TVA intracommunautaire
FR47313946170Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 313 946 170
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011D
Date de création
01 janvier 1978
Siège social
CHE DE LA BOUILLONNE, 83190, OLLIOULES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUSAIN MICHEL

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Établissements de MOUSAIN MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83190 OLLIOULESSiègeFermé

    313 946 170 00021 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 011D

Conformité de MOUSAIN MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSAIN MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSAIN MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOUSAIN MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur MOUSAIN MICHEL

Quel est le numéro SIREN de MOUSAIN MICHEL ?

Le numéro SIREN de MOUSAIN MICHEL est 313 946 170. Le SIRET de son siège social est 313 946 170 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47313946170.

Où se situe le siège social de MOUSAIN MICHEL ?

Le siège social de MOUSAIN MICHEL est situé Che de la Bouillonne, 83190 Ollioules.

MOUSAIN MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSAIN MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSAIN MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSAIN MICHEL.