MOUSAIN MICHEL
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 313 946 170, MOUSAIN MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1978. Elle est domiciliée Che de la Bouillonne, 83190 Ollioules. Son activité principale relève du code NAF 011D.
Fiche d'identité de MOUSAIN MICHEL
INSEE- Dénomination
- MOUSAIN MICHEL
- SIREN
- 313 946 170
- SIRET (siège)
- 313 946 170 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR47313946170Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 313 946 170
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011D
- Date de création
- 01 janvier 1978
- Siège social
- CHE DE LA BOUILLONNE, 83190, OLLIOULES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUSAIN MICHEL
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Établissements de MOUSAIN MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 83190 OLLIOULESSiègeFermé
313 946 170 00021 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 011D
Conformité de MOUSAIN MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSAIN MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUSAIN MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUSAIN MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1978
Questions fréquentes sur MOUSAIN MICHEL
Quel est le numéro SIREN de MOUSAIN MICHEL ?
Le numéro SIREN de MOUSAIN MICHEL est 313 946 170. Le SIRET de son siège social est 313 946 170 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47313946170.
Où se situe le siège social de MOUSAIN MICHEL ?
Le siège social de MOUSAIN MICHEL est situé Che de la Bouillonne, 83190 Ollioules.
MOUSAIN MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSAIN MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSAIN MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSAIN MICHEL.
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