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MOUSALLI BRAHIM

Active
Siren528 425 895Entrepreneur individuel25600 SochauxCréée le 08 novembre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 528 425 895, MOUSALLI BRAHIM est un entrepreneur individuel créé le 8 novembre 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 RUE de l'Eglantine, 25600 Sochaux. L'entreprise déclare le code NAF 4789Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOUSALLI BRAHIM

Dénomination
MOUSALLI BRAHIM
SIREN
528 425 895
SIRET (siège)
528 425 895 00034
N° TVA intracommunautaire
FR04528425895Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 425 895
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
08 novembre 2010
Siège social
11 RUE de l'Eglantine, 25600, Sochaux
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOUSALLI BRAHIM

Vente article maison et bazar

Finances de MOUSALLI BRAHIM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSALLI BRAHIM

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSALLI BRAHIM

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 25600 SOCHAUXSiègeActif

    528 425 895 00018 · ouvert le 08 octobre 2010 · NAF 4789Z

  • 25600 SochauxSiègeActif

    528 425 895 00034 · ouvert le 01 février 2026 · NAF 4789Z

Documents juridiques de MOUSALLI BRAHIM

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 janvier 2016

  • Acte

Comptes annuels de MOUSALLI BRAHIM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSALLI BRAHIM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSALLI BRAHIM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSALLI BRAHIM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSALLI BRAHIM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSALLI BRAHIM

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-11-28 · Début d'activité : 2025-12-01

  3. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

  4. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-09-01 · Début d'activité : 2025-09-01

  5. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

  6. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-01-20 · Début d'activité : 2010-10-08

  1. création

    Date d'effet : 08 novembre 2010

Questions fréquentes sur MOUSALLI BRAHIM

Quel est le numéro SIREN de MOUSALLI BRAHIM ?

Le numéro SIREN de MOUSALLI BRAHIM est 528 425 895. Le SIRET de son siège social est 528 425 895 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04528425895.

Où se situe le siège social de MOUSALLI BRAHIM ?

Le siège social de MOUSALLI BRAHIM est situé 11 RUE de l'Eglantine, 25600 Sochaux.

MOUSALLI BRAHIM est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSALLI BRAHIM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSALLI BRAHIM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSALLI BRAHIM.

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