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MOUSAVI Sayed Khodadad

Active
Siren990 113 185Entrepreneur individuel14000 CaenCréée le 12 août 2025

6201Z · Programmation informatique

Documents

MOUSAVI Sayed Khodadad est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 août 2025 sous le numéro SIREN 990 113 185. Le siège social de l'entreprise se trouve 34 RUE de Champagne App. 3, 14000 Caen. MOUSAVI Sayed Khodadad relève du secteur programmation informatique (code NAF 6201Z).

Fiche d'identité de MOUSAVI Sayed Khodadad

Dénomination
MOUSAVI Sayed Khodadad
SIREN
990 113 185
SIRET (siège)
990 113 185 00013
N° TVA intracommunautaire
FR38990113185Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 113 185
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6201Z - Programmation informatique
Date de création
12 août 2025
Siège social
34 RUE de Champagne App. 3, 14000, Caen
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Site internet et réseaux sociaux de MOUSAVI Sayed Khodadad

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de MOUSAVI Sayed Khodadad

Achat, vente et gestion de biens et services numériques ou physiques par voie électronique, ainsi que toutes activités connexes liées au commerce électronique

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Établissements de MOUSAVI Sayed Khodadad

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14000 CaenSiègeActif

    990 113 185 00013 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 4791A

Documents juridiques de MOUSAVI Sayed Khodadad

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 août 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 07 août 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de MOUSAVI Sayed Khodadad

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSAVI Sayed Khodadad. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSAVI Sayed Khodadad n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOUSAVI Sayed Khodadad

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

  4. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-08-12 · Début d'activité : 2025-09-01

  1. création

    Date d'effet : 12 août 2025

Questions fréquentes sur MOUSAVI Sayed Khodadad

Quel est le numéro SIREN de MOUSAVI Sayed Khodadad ?

Le numéro SIREN de MOUSAVI Sayed Khodadad est 990 113 185. Le SIRET de son siège social est 990 113 185 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38990113185.

Où se situe le siège social de MOUSAVI Sayed Khodadad ?

Le siège social de MOUSAVI Sayed Khodadad est situé 34 RUE de Champagne App. 3, 14000 Caen.

MOUSAVI Sayed Khodadad est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSAVI Sayed Khodadad est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 août 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSAVI Sayed Khodadad est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSAVI Sayed Khodadad.