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MOUSCARDES JEAN

Active
Siren398 027 680Entrepreneur individuel40300 ORISTCréée le 01 janvier 1982

0129Z · Autres cultures permanentes

MOUSCARDES JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1982 sous le numéro SIREN 398 027 680. Elle est domiciliée 252 Rte de Hort, 40300 Orist. Son activité principale est autres cultures permanentes (code NAF 0129Z).

Fiche d'identité de MOUSCARDES JEAN

Dénomination
MOUSCARDES JEAN
SIREN
398 027 680
SIRET (siège)
398 027 680 00022
N° TVA intracommunautaire
FR54398027680Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 027 680
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0129Z - Autres cultures permanentes
Date de création
01 janvier 1982
Siège social
252 RTE DE HORT, 40300, ORIST
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOUSCARDES JEAN

Autres cultures permanentes

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Établissements de MOUSCARDES JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 40300 ORISTSiègeActif

    398 027 680 00022 · ouvert le 01 août 2019 · NAF 0129Z

  • 40180 SAUBUSSEFermé

    398 027 680 00014 · ouvert le 01 janvier 1982 · NAF 0111Z

Conformité de MOUSCARDES JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSCARDES JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSCARDES JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOUSCARDES JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1982

Questions fréquentes sur MOUSCARDES JEAN

Quel est le numéro SIREN de MOUSCARDES JEAN ?

Le numéro SIREN de MOUSCARDES JEAN est 398 027 680. Le SIRET de son siège social est 398 027 680 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54398027680.

Où se situe le siège social de MOUSCARDES JEAN ?

Le siège social de MOUSCARDES JEAN est situé 252 Rte de Hort, 40300 Orist.

MOUSCARDES JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSCARDES JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSCARDES JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSCARDES JEAN.