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MOUSCAZ PASCAL

Active
Siren347 525 594Entrepreneur individuel01000 BOURG-EN-BRESSECréée le 08 juillet 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUSCAZ PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 8 juillet 1988 sous le numéro SIREN 347 525 594. Son siège social est situé 36 rue de la Republique, 01000 Bourg-en-Bresse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de MOUSCAZ PASCAL

Dénomination
MOUSCAZ PASCAL
SIREN
347 525 594
SIRET (siège)
347 525 594 00037
N° TVA intracommunautaire
FR36347525594Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 347 525 594
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
08 juillet 1988
Siège social
36 RUE DE LA REPUBLIQUE, 01000, BOURG-EN-BRESSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOUSCAZ PASCAL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de MOUSCAZ PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSCAZ PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSCAZ PASCAL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 01000 BOURG-EN-BRESSESiègeActif

    347 525 594 00037 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 9003A

  • 01960 PERONNASActif

    347 525 594 00045 · ouvert le 25 juin 2018 · NAF 9003B

Documents juridiques de MOUSCAZ PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSCAZ PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSCAZ PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSCAZ PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSCAZ PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSCAZ PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSCAZ PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 juillet 1988

Questions fréquentes sur MOUSCAZ PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MOUSCAZ PASCAL ?

Le numéro SIREN de MOUSCAZ PASCAL est 347 525 594. Le SIRET de son siège social est 347 525 594 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36347525594.

Où se situe le siège social de MOUSCAZ PASCAL ?

Le siège social de MOUSCAZ PASCAL est situé 36 rue de la Republique, 01000 Bourg-en-Bresse.

MOUSCAZ PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSCAZ PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juillet 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSCAZ PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSCAZ PASCAL.

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