MOUSEL CATHERINE

Active

Siren519 053 342Entrepreneur individuel47520 LE PASSAGECréée le 01 décembre 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 519 053 342, MOUSEL CATHERINE est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 rue A Pare, 47520 Le passage. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6910Z.

Fiche d'identité de MOUSEL CATHERINE

INSEE

Dénomination: MOUSEL CATHERINE
SIREN: 519 053 342
SIRET (siège): 519 053 342 00019
N° TVA intracommunautaire: FR26519053342Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 519 053 342
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6910Z
Date de création: 01 décembre 2009
Siège social: 16 RUE A PARE, 47520, LE PASSAGE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MOUSEL CATHERINE

Activités juridiques

Finances de MOUSEL CATHERINE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSEL CATHERINE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSEL CATHERINE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

47520 LE PASSAGESiègeActif
519 053 342 00019 · ouvert le 01 décembre 2009 · NAF 6910Z

Documents juridiques de MOUSEL CATHERINE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSEL CATHERINE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSEL CATHERINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSEL CATHERINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSEL CATHERINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSEL CATHERINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSEL CATHERINE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 décembre 2009

Questions fréquentes sur MOUSEL CATHERINE

Quel est le numéro SIREN de MOUSEL CATHERINE ?

Le numéro SIREN de MOUSEL CATHERINE est 519 053 342. Le SIRET de son siège social est 519 053 342 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26519053342.

Où se situe le siège social de MOUSEL CATHERINE ?

Le siège social de MOUSEL CATHERINE est situé 16 rue A Pare, 47520 Le passage.