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MOUSEL Fabienne

Active
Siren953 300 738Entrepreneur individuel57650 FontoyCréée le 08 juin 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUSEL Fabienne est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 juin 2023, identifié par le SIREN 953 300 738. Son siège social est situé 42 Cottages de la Vallée, 57650 Fontoy. Son activité principale relève du code NAF 8211Z.

Fiche d'identité de MOUSEL Fabienne

Dénomination
MOUSEL Fabienne
SIREN
953 300 738
SIRET (siège)
953 300 738 00010
N° TVA intracommunautaire
FR10953300738Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 953 300 738
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8211Z
Date de création
08 juin 2023
Siège social
42 Cottages de la Vallée, 57650, Fontoy
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUSEL Fabienne

gestion administrative/suivi des comptes bancaires/tâches de bureautique

Finances de MOUSEL Fabienne

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSEL Fabienne

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSEL Fabienne

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57650 FontoySiègeActif

    953 300 738 00010 · ouvert le 01 juin 2023 · NAF 8211Z

Documents juridiques de MOUSEL Fabienne

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSEL Fabienne

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSEL Fabienne. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSEL Fabienne

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSEL Fabienne. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSEL Fabienne n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSEL Fabienne

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 juin 2023

Questions fréquentes sur MOUSEL Fabienne

Quel est le numéro SIREN de MOUSEL Fabienne ?

Le numéro SIREN de MOUSEL Fabienne est 953 300 738. Le SIRET de son siège social est 953 300 738 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10953300738.

Où se situe le siège social de MOUSEL Fabienne ?

Le siège social de MOUSEL Fabienne est situé 42 Cottages de la Vallée, 57650 Fontoy.

MOUSEL Fabienne est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSEL Fabienne est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juin 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSEL Fabienne est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSEL Fabienne.

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