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MOUSEL PASCALE

Active
Siren507 566 263Entrepreneur individuel57440 ALGRANGECréée le 18 août 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUSEL PASCALE est un entrepreneur individuel immatriculé le 18 août 2008 sous le numéro SIREN 507 566 263. Son siège social est situé 41 rue Marie Douchet, 57440 Algrange. L'entreprise déclare le code NAF 8690F comme activité principale.

Fiche d'identité de MOUSEL PASCALE

Dénomination
MOUSEL PASCALE
SIREN
507 566 263
SIRET (siège)
507 566 263 00012
N° TVA intracommunautaire
FR76507566263Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 507 566 263
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690F
Date de création
18 août 2008
Siège social
41 RUE MARIE DOUCHET, 57440, ALGRANGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUSEL PASCALE

Activités de santé humaine non classées ailleurs

Finances de MOUSEL PASCALE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSEL PASCALE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSEL PASCALE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57440 ALGRANGESiègeActif

    507 566 263 00012 · ouvert le 18 août 2008 · NAF 8690F

Documents juridiques de MOUSEL PASCALE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSEL PASCALE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSEL PASCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSEL PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSEL PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSEL PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSEL PASCALE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 août 2008

Questions fréquentes sur MOUSEL PASCALE

Quel est le numéro SIREN de MOUSEL PASCALE ?

Le numéro SIREN de MOUSEL PASCALE est 507 566 263. Le SIRET de son siège social est 507 566 263 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76507566263.

Où se situe le siège social de MOUSEL PASCALE ?

Le siège social de MOUSEL PASCALE est situé 41 rue Marie Douchet, 57440 Algrange.

MOUSEL PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSEL PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 août 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSEL PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSEL PASCALE.

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