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MOUSELLI BERNARD

Active
Siren415 315 969Entrepreneur individuel93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINECréée le 11 mars 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 415 315 969, MOUSELLI BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 11 mars 2019. Elle est domiciliée 4 All de Paris, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3213Z.

Fiche d'identité de MOUSELLI BERNARD

Dénomination
MOUSELLI BERNARD
SIREN
415 315 969
SIRET (siège)
415 315 969 00030
N° TVA intracommunautaire
FR88415315969Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 415 315 969
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3213Z
Date de création
11 mars 2019
Siège social
4 ALL DE PARIS, 93400, SAINT-OUEN-SUR-SEINE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MOUSELLI BERNARD

fabrication et vente de bijoux en métaux précieux et fantaisie, fabrication et vente de bjoux en pierres naturelles en ambulant et sur les marchés

Finances de MOUSELLI BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSELLI BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSELLI BERNARD

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINESiègeActif

    415 315 969 00030 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 3213Z

  • 75017 PARISFermé

    415 315 969 00014 · ouvert le 12 janvier 1998 · NAF 6202A

  • 75017 PARISFermé

    415 315 969 00022 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 4789Z

Documents juridiques de MOUSELLI BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSELLI BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSELLI BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSELLI BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSELLI BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSELLI BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSELLI BERNARD

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  4. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-05-21 · Début d'activité : 2009-04-01

  1. création

    Date d'effet : 11 mars 2019

Questions fréquentes sur MOUSELLI BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MOUSELLI BERNARD ?

Le numéro SIREN de MOUSELLI BERNARD est 415 315 969. Le SIRET de son siège social est 415 315 969 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88415315969.

Où se situe le siège social de MOUSELLI BERNARD ?

Le siège social de MOUSELLI BERNARD est situé 4 All de Paris, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine.

MOUSELLI BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSELLI BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mars 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSELLI BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSELLI BERNARD.

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