MOUSIS MICHEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MOUSIS MICHEL est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 980 168 124. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 CHE de la Ser, 65290 Juillan. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.
Fiche d'identité de MOUSIS MICHEL
INSEE- Dénomination
- MOUSIS MICHEL
- SIREN
- 980 168 124
- SIRET (siège)
- 980 168 124 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR18980168124Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 980 168 124
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- -
- Siège social
- 12 CHE de la Ser, 65290, Juillan
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUSIS MICHEL
PRODUCTEUR D ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL
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Finances de MOUSIS MICHEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOUSIS MICHEL
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de MOUSIS MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 65290 JuillanSiègeActif
980 168 124 00017 · ouvert le 20 juillet 2023 · NAF 3511Z
Documents juridiques de MOUSIS MICHEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOUSIS MICHEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSIS MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOUSIS MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSIS MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUSIS MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOUSIS MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur MOUSIS MICHEL
Quel est le numéro SIREN de MOUSIS MICHEL ?
Le numéro SIREN de MOUSIS MICHEL est 980 168 124. Le SIRET de son siège social est 980 168 124 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18980168124.
Où se situe le siège social de MOUSIS MICHEL ?
Le siège social de MOUSIS MICHEL est situé 12 CHE de la Ser, 65290 Juillan.
MOUSIS MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSIS MICHEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSIS MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSIS MICHEL.
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