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MOUSLI DAVID

Active
Siren335 209 862Entrepreneur individuel31140 SAINT-ALBANCréée le 07 avril 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUSLI DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 avril 1986, identifié par le SIREN 335 209 862. Son siège social est situé 86 av du Sers, 31140 Saint-Alban. Son activité principale relève du code NAF 4789Z.

Fiche d'identité de MOUSLI DAVID

Dénomination
MOUSLI DAVID
SIREN
335 209 862
SIRET (siège)
335 209 862 00036
N° TVA intracommunautaire
FR43335209862Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 335 209 862
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
07 avril 1986
Siège social
86 AV DU SERS, 31140, SAINT-ALBAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUSLI DAVID

vente en démonstration de tous produits non alimentaires et alimentaires.

Finances de MOUSLI DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSLI DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSLI DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31140 SAINT-ALBANSiègeActif

    335 209 862 00036 · ouvert le 01 juin 2008 · NAF 4789Z

Documents juridiques de MOUSLI DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSLI DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSLI DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSLI DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSLI DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSLI DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSLI DAVID

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-06-01

  1. création

    Date d'effet : 07 avril 1986

Questions fréquentes sur MOUSLI DAVID

Quel est le numéro SIREN de MOUSLI DAVID ?

Le numéro SIREN de MOUSLI DAVID est 335 209 862. Le SIRET de son siège social est 335 209 862 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43335209862.

Où se situe le siège social de MOUSLI DAVID ?

Le siège social de MOUSLI DAVID est situé 86 av du Sers, 31140 Saint-Alban.

MOUSLI DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSLI DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 avril 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSLI DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSLI DAVID.

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