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MOUSLY JEAN

Active
Siren415 189 133Entrepreneur individuel06140 VENCECréée le 31 janvier 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUSLY JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 janvier 1998 sous le numéro SIREN 415 189 133. Son siège social est situé 713 Che du Camp, 06140 Vence. L'entreprise déclare le code NAF 331B comme activité principale.

Fiche d'identité de MOUSLY JEAN

Dénomination
MOUSLY JEAN
SIREN
415 189 133
SIRET (siège)
415 189 133 00044
N° TVA intracommunautaire
FR14415189133Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 415 189 133
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
331B
Date de création
31 janvier 1998
Siège social
713 CHE DU CAMP, 06140, VENCE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de MOUSLY JEAN

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de MOUSLY JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSLY JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSLY JEAN

4 établissements, dont 0 en activité.

  • 06140 VENCESiègeFermé

    415 189 133 00044 · ouvert le 29 novembre 2004 · NAF 331B

  • 06140 VENCEFermé

    415 189 133 00010 · ouvert le 19 janvier 1998 · NAF 331B

  • 06140 VENCEFermé

    415 189 133 00028 · ouvert le 02 août 2004 · NAF 851E

  • 06140 VENCEFermé

    415 189 133 00036 · ouvert le 02 août 2004 · NAF 331B

Documents juridiques de MOUSLY JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSLY JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSLY JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSLY JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSLY JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSLY JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSLY JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 janvier 1998

Questions fréquentes sur MOUSLY JEAN

Quel est le numéro SIREN de MOUSLY JEAN ?

Le numéro SIREN de MOUSLY JEAN est 415 189 133. Le SIRET de son siège social est 415 189 133 00044. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14415189133.

Où se situe le siège social de MOUSLY JEAN ?

Le siège social de MOUSLY JEAN est situé 713 Che du Camp, 06140 Vence.

MOUSLY JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSLY JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSLY JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSLY JEAN.

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