MOUSNIER-BUISSON ODILE
ActiveMOUSNIER-BUISSON ODILE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1995 sous le numéro SIREN 409 701 844. Le siège social de l'entreprise se trouve à Terres-de-Haute-Charente (16270). Son activité principale relève du code NAF 011A.
Fiche d'identité de MOUSNIER-BUISSON ODILE
INSEE- Dénomination
- MOUSNIER-BUISSON ODILE
- SIREN
- 409 701 844
- SIRET (siège)
- 409 701 844 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR17409701844Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 701 844
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 01 janvier 1995
- Siège social
- 16270, TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUSNIER-BUISSON ODILE
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de MOUSNIER-BUISSON ODILE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 16270 TERRES-DE-HAUTE-CHARENTESiègeFermé
409 701 844 00014 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 011A
Conformité de MOUSNIER-BUISSON ODILE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSNIER-BUISSON ODILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUSNIER-BUISSON ODILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUSNIER-BUISSON ODILE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1995
Questions fréquentes sur MOUSNIER-BUISSON ODILE
Quel est le numéro SIREN de MOUSNIER-BUISSON ODILE ?
Le numéro SIREN de MOUSNIER-BUISSON ODILE est 409 701 844. Le SIRET de son siège social est 409 701 844 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17409701844.
Où se situe le siège social de MOUSNIER-BUISSON ODILE ?
Le siège social de MOUSNIER-BUISSON ODILE est situé à Terres-de-Haute-Charente (16270).
MOUSNIER-BUISSON ODILE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSNIER-BUISSON ODILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSNIER-BUISSON ODILE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSNIER-BUISSON ODILE.
Entreprises similaires
Même activité dans le département
- VERGEER FRANCIS16270 Terres-de-Haute-Charente
- AUGIZEAU ROLAND16120 Mosnac-Saint-Simeux
- BANCHEREAU ARLETTE16120 Bellevigne
- BEELE YOLANDE16140 Ebreon
- BERIAUD JACQUES16130 Salles d'Angles
- BERNARD YVES16100 Chateaubernard
- BITAUD MICHEL16130 Juillac-le-Coq
- BONNAUDEAU DOMINIQUE16130 Salles-d Angles
- BOUCHERIE JEANINE16120 Bouteville
- BREAUD JEAN16120 Bellevigne
