Checkers

MOUSNIER-BUISSON ODILE

Active
Siren409 701 844Entrepreneur individuel16270 TERRES-DE-HAUTE-CHARENTECréée le 01 janvier 1995

MOUSNIER-BUISSON ODILE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1995 sous le numéro SIREN 409 701 844. Le siège social de l'entreprise se trouve à Terres-de-Haute-Charente (16270). Son activité principale relève du code NAF 011A.

Fiche d'identité de MOUSNIER-BUISSON ODILE

Dénomination
MOUSNIER-BUISSON ODILE
SIREN
409 701 844
SIRET (siège)
409 701 844 00014
N° TVA intracommunautaire
FR17409701844Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 701 844
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
16270, TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUSNIER-BUISSON ODILE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de MOUSNIER-BUISSON ODILE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 16270 TERRES-DE-HAUTE-CHARENTESiègeFermé

    409 701 844 00014 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 011A

Conformité de MOUSNIER-BUISSON ODILE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSNIER-BUISSON ODILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSNIER-BUISSON ODILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOUSNIER-BUISSON ODILE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur MOUSNIER-BUISSON ODILE

Quel est le numéro SIREN de MOUSNIER-BUISSON ODILE ?

Le numéro SIREN de MOUSNIER-BUISSON ODILE est 409 701 844. Le SIRET de son siège social est 409 701 844 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17409701844.

Où se situe le siège social de MOUSNIER-BUISSON ODILE ?

Le siège social de MOUSNIER-BUISSON ODILE est situé à Terres-de-Haute-Charente (16270).

MOUSNIER-BUISSON ODILE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSNIER-BUISSON ODILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSNIER-BUISSON ODILE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSNIER-BUISSON ODILE.