MOUSNIER EMMANUEL
Active4322A · Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Enregistré sous le numéro SIREN 539 264 937, MOUSNIER EMMANUEL est un entrepreneur individuel créé le 26 janvier 2012. Elle est domiciliée Le Bourg, 16310 Verneuil. Elle exerce une activité de travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux (code NAF 4322A).
Fiche d'identité de MOUSNIER EMMANUEL
INSEE- Dénomination
- MOUSNIER EMMANUEL
- SIREN
- 539 264 937
- SIRET (siège)
- 539 264 937 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR14539264937Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 539 264 937
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4322A - Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
- Date de création
- 26 janvier 2012
- Siège social
- LE BOURG, 16310, VERNEUIL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUSNIER EMMANUEL
PLOMBERIE CHAUFFAGE
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Établissements de MOUSNIER EMMANUEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 16310 VERNEUILSiègeActif
539 264 937 00019 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 4322A
Conformité de MOUSNIER EMMANUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSNIER EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUSNIER EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUSNIER EMMANUEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 janvier 2012
Questions fréquentes sur MOUSNIER EMMANUEL
Quel est le numéro SIREN de MOUSNIER EMMANUEL ?
Le numéro SIREN de MOUSNIER EMMANUEL est 539 264 937. Le SIRET de son siège social est 539 264 937 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14539264937.
Où se situe le siège social de MOUSNIER EMMANUEL ?
Le siège social de MOUSNIER EMMANUEL est situé Le Bourg, 16310 Verneuil.
MOUSNIER EMMANUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSNIER EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSNIER EMMANUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSNIER EMMANUEL.
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