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MOUSNIER EMMANUEL

Active
Siren539 264 937Entrepreneur individuel16310 VERNEUILCréée le 26 janvier 2012

4322A · Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux

Enregistré sous le numéro SIREN 539 264 937, MOUSNIER EMMANUEL est un entrepreneur individuel créé le 26 janvier 2012. Elle est domiciliée Le Bourg, 16310 Verneuil. Elle exerce une activité de travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux (code NAF 4322A).

Fiche d'identité de MOUSNIER EMMANUEL

Dénomination
MOUSNIER EMMANUEL
SIREN
539 264 937
SIRET (siège)
539 264 937 00019
N° TVA intracommunautaire
FR14539264937Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 264 937
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4322A - Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Date de création
26 janvier 2012
Siège social
LE BOURG, 16310, VERNEUIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUSNIER EMMANUEL

PLOMBERIE CHAUFFAGE

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Établissements de MOUSNIER EMMANUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16310 VERNEUILSiègeActif

    539 264 937 00019 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 4322A

Conformité de MOUSNIER EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSNIER EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSNIER EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOUSNIER EMMANUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 janvier 2012

Questions fréquentes sur MOUSNIER EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de MOUSNIER EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de MOUSNIER EMMANUEL est 539 264 937. Le SIRET de son siège social est 539 264 937 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14539264937.

Où se situe le siège social de MOUSNIER EMMANUEL ?

Le siège social de MOUSNIER EMMANUEL est situé Le Bourg, 16310 Verneuil.

MOUSNIER EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSNIER EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSNIER EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSNIER EMMANUEL.