MOUSNIER GUY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 403 101 793, MOUSNIER GUY est un entrepreneur individuel créé le 12 décembre 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve St Martinet, 87800 Meilhac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.
Fiche d'identité de MOUSNIER GUY
INSEE- Dénomination
- MOUSNIER GUY
- SIREN
- 403 101 793
- SIRET (siège)
- 403 101 793 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR86403101793Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 101 793
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 12 décembre 1995
- Siège social
- ST MARTINET, 87800, MEILHAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUSNIER GUY
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de MOUSNIER GUY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOUSNIER GUY
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOUSNIER GUY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 87800 MEILHACSiègeActif
403 101 793 00012 · ouvert le 12 décembre 1995 · NAF 6820B
Documents juridiques de MOUSNIER GUY
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOUSNIER GUY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSNIER GUY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOUSNIER GUY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSNIER GUY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUSNIER GUY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOUSNIER GUY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 décembre 1995
Questions fréquentes sur MOUSNIER GUY
Quel est le numéro SIREN de MOUSNIER GUY ?
Le numéro SIREN de MOUSNIER GUY est 403 101 793. Le SIRET de son siège social est 403 101 793 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86403101793.
Où se situe le siège social de MOUSNIER GUY ?
Le siège social de MOUSNIER GUY est situé St Martinet, 87800 Meilhac.
MOUSNIER GUY est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSNIER GUY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSNIER GUY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSNIER GUY.
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