MOUSNIER JEAN
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
MOUSNIER JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1996, identifié par le SIREN 409 667 698. Elle est domiciliée Chez Donnet, 16220 Ecuras. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).
Fiche d'identité de MOUSNIER JEAN
INSEE- Dénomination
- MOUSNIER JEAN
- SIREN
- 409 667 698
- SIRET (siège)
- 409 667 698 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR11409667698Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 667 698
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 01 juillet 1996
- Siège social
- CHEZ DONNET, 16220, ECURAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUSNIER JEAN
Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de MOUSNIER JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 16220 ECURASSiègeActif
409 667 698 00016 · ouvert le 01 juillet 1996 · NAF 0142Z
Conformité de MOUSNIER JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSNIER JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUSNIER JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUSNIER JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1996
Questions fréquentes sur MOUSNIER JEAN
Quel est le numéro SIREN de MOUSNIER JEAN ?
Le numéro SIREN de MOUSNIER JEAN est 409 667 698. Le SIRET de son siège social est 409 667 698 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11409667698.
Où se situe le siège social de MOUSNIER JEAN ?
Le siège social de MOUSNIER JEAN est situé Chez Donnet, 16220 Ecuras.
MOUSNIER JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSNIER JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSNIER JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSNIER JEAN.
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