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MOUSNIER JEROME

Active
Siren902 851 666Entrepreneur individuel31260 CASTAGNEDECréée le 20 septembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 902 851 666, MOUSNIER JEROME est un entrepreneur individuel créé le 20 septembre 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 Che de la Hajolle, 31260 Castagnede. L'entreprise déclare le code NAF 4399C comme activité principale.

Fiche d'identité de MOUSNIER JEROME

Dénomination
MOUSNIER JEROME
SIREN
902 851 666
SIRET (siège)
902 851 666 00013
N° TVA intracommunautaire
FR51902851666Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 902 851 666
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C
Date de création
20 septembre 2021
Siège social
16 CHE DE LA HAJOLLE, 31260, CASTAGNEDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUSNIER JEROME

MACONNERIE ET GROS OEUVRE

Finances de MOUSNIER JEROME

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSNIER JEROME

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOUSNIER JEROME

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31260 CASTAGNEDESiègeActif

    902 851 666 00013 · ouvert le 21 mai 2021 · NAF 4399C

Documents juridiques de MOUSNIER JEROME

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSNIER JEROME

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSNIER JEROME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSNIER JEROME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSNIER JEROME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSNIER JEROME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSNIER JEROME

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 septembre 2021

Questions fréquentes sur MOUSNIER JEROME

Quel est le numéro SIREN de MOUSNIER JEROME ?

Le numéro SIREN de MOUSNIER JEROME est 902 851 666. Le SIRET de son siège social est 902 851 666 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51902851666.

Où se situe le siège social de MOUSNIER JEROME ?

Le siège social de MOUSNIER JEROME est situé 16 Che de la Hajolle, 31260 Castagnede.

MOUSNIER JEROME est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSNIER JEROME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSNIER JEROME est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSNIER JEROME.

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