MOUSQUE JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MOUSQUE JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 octobre 1986, identifié par le SIREN 434 394 466. Son siège social est situé à Bugnein (64190). Son activité principale relève du code NAF 6820B.
Fiche d'identité de MOUSQUE JEAN
INSEE- Dénomination
- MOUSQUE JEAN
- SIREN
- 434 394 466
- SIRET (siège)
- 434 394 466 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR50434394466Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 394 466
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 22 octobre 1986
- Siège social
- 64190, BUGNEIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUSQUE JEAN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de MOUSQUE JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOUSQUE JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOUSQUE JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 64190 BUGNEINSiègeActif
434 394 466 00016 · ouvert le 22 octobre 1986 · NAF 6820B
Documents juridiques de MOUSQUE JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOUSQUE JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSQUE JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOUSQUE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSQUE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUSQUE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOUSQUE JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 octobre 1986
Questions fréquentes sur MOUSQUE JEAN
Quel est le numéro SIREN de MOUSQUE JEAN ?
Le numéro SIREN de MOUSQUE JEAN est 434 394 466. Le SIRET de son siège social est 434 394 466 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50434394466.
Où se situe le siège social de MOUSQUE JEAN ?
Le siège social de MOUSQUE JEAN est situé 64190 Bugnein.
MOUSQUE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSQUE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 octobre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSQUE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSQUE JEAN.
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