MOUSQUES JEAN-CLAUDE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Enregistré sous le numéro SIREN 411 605 199, MOUSQUES JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1997. Le siège social de l'entreprise se trouve à Salles-Mongiscard (64300). Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de MOUSQUES JEAN-CLAUDE
INSEE- Dénomination
- MOUSQUES JEAN-CLAUDE
- SIREN
- 411 605 199
- SIRET (siège)
- 411 605 199 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR80411605199Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 605 199
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 1997
- Siège social
- 64300, SALLES-MONGISCARD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUSQUES JEAN-CLAUDE
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de MOUSQUES JEAN-CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 64300 SALLES-MONGISCARDSiègeActif
411 605 199 00016 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 0111Z
Conformité de MOUSQUES JEAN-CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSQUES JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUSQUES JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUSQUES JEAN-CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1997
Questions fréquentes sur MOUSQUES JEAN-CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de MOUSQUES JEAN-CLAUDE ?
Le numéro SIREN de MOUSQUES JEAN-CLAUDE est 411 605 199. Le SIRET de son siège social est 411 605 199 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80411605199.
Où se situe le siège social de MOUSQUES JEAN-CLAUDE ?
Le siège social de MOUSQUES JEAN-CLAUDE est situé à Salles-Mongiscard (64300).
MOUSQUES JEAN-CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSQUES JEAN-CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSQUES JEAN-CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSQUES JEAN-CLAUDE.
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