MOUSQUES SEBASTIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MOUSQUES SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2019 sous le numéro SIREN 843 093 873. Son siège social est situé 908 Rte Departementale 29, 64300 Salles-Mongiscard. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0119Z.
Fiche d'identité de MOUSQUES SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- MOUSQUES SEBASTIEN
- SIREN
- 843 093 873
- SIRET (siège)
- 843 093 873 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR35843093873Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 843 093 873
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0119Z
- Date de création
- 01 janvier 2019
- Siège social
- 908 RTE DEPARTEMENTALE 29, 64300, SALLES-MONGISCARD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUSQUES SEBASTIEN
PRAIRIES,
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Finances de MOUSQUES SEBASTIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOUSQUES SEBASTIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de MOUSQUES SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 64300 SALLES-MONGISCARDSiègeActif
843 093 873 00019 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 0119Z
Documents juridiques de MOUSQUES SEBASTIEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOUSQUES SEBASTIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSQUES SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOUSQUES SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSQUES SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUSQUES SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOUSQUES SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2019
Questions fréquentes sur MOUSQUES SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de MOUSQUES SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de MOUSQUES SEBASTIEN est 843 093 873. Le SIRET de son siège social est 843 093 873 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35843093873.
Où se situe le siège social de MOUSQUES SEBASTIEN ?
Le siège social de MOUSQUES SEBASTIEN est situé 908 Rte Departementale 29, 64300 Salles-Mongiscard.
MOUSQUES SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSQUES SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSQUES SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSQUES SEBASTIEN.
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